Mentions légales

1. Informations légales

Conformément à l'article 10 de la Ley 34/2002, de Servicios de la Sociedad de la Información y de Comercio Electrónico (LSSICE), les informations légales suivantes sont fournies :

• Nom de l'entité : Fundación Desert Leaves
• CIF : G16728560
• Siège social: PTDA DEL MAR 100, 46132 Almassera, Valencia, España
• E-mail: info@desertleaves.org
• Responsable de la publication : Wim Cambien
• Numéro d'enregistrement : 2435, Registro estatal de fundaciones (registre national des fondations)
• Date de constitution : 6 juillet 2021
• Date d'inscription : 27 octobre 2021
• Statut : Actif
• Déclaration d'utilité publique : Reconnue
• Code de vérification : FC:Ml7d-x31M-OMzY-wHse – disponible sur sede.mjusticia.gob.es

2. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce site web, y compris, sans s'y limiter, les textes, images, logos et code source, est la propriété de la Fundación Desert Leaves ou de tiers en ayant autorisé l'usage, et est protégé par la réglementation en vigueur en matière de propriété intellectuelle et industrielle.

3. Conditions d'utilisation

En accédant à ce site web, l'utilisateur s'engage à en faire un usage conforme à la législation en vigueur, à la bonne foi et à l'ordre public. L'utilisation du site à des fins illicites ou préjudiciables est strictement interdite.

4. Confidentialité et protection des données

Ce site web ne collecte pas de données à caractère personnel au moyen de comptes ou d'inscriptions d'utilisateurs. Les données communiquées via les formulaires de contact ou par e-mail sont toutefois traitées conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) de l'UE et à la Ley Orgánica 3/2018.

Les utilisateurs disposent d'un droit d'accès, de rectification et d'effacement de leurs données en envoyant un e-mail à info@desertleaves.org.

5. Responsabilité

La Fundación Desert Leaves décline toute responsabilité en cas d'usage abusif des contenus publiés sur ce site web. Elle n'assume pas davantage de responsabilité quant aux contenus des sites web de tiers accessibles au moyen de liens externes.

6. Hébergement

Ce site web est hébergé sur la plateforme Vercel, située dans l'Union européenne. Plus d'informations disponibles sur vercel.com.

7. Modifications

La Fundación Desert Leaves se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment afin de les adapter à d'éventuelles évolutions législatives ou à ses besoins organisationnels. Nous vous recommandons de consulter cette page régulièrement.

Dernière mise à jour : mai 2025